le 04/03/2014 par Autorité des marchés financiers

Guide du financement participatif (Crowdfunding)

Le crowdfunding ou « financement par la foule » est un nouveau mode de financement de projets par le public. Ce mécanisme permet de récolter des fonds – généralement de petits montants – auprès d’un large public en vue de financer un projet artistique (musique, édition, film, etc.) ou entrepreneurial. Il fonctionne le plus souvent via Internet. Les opérations de crowdfunding peuvent être des soutiens d’initiatives de proximité ou des projets défendant certaines valeurs. Elles diffèrent des méthodes de financement traditionnelles et intègrent souvent une forte dimension affective. A l’occasion d’échanges menés avec différents intervenants du crowdfunding, l’Autorité de contrôle prudentiel de la Banque de France (ACP) et l’Autorité des marchés financiers (AMF) ont pu constater la diversité des modèles de financement et des services offerts. Aussi, pour permettre aux acteurs de mieux appréhender la réglementation qui les concerne, l’ACP et l’AMF ont décidé de rappeler les textes relatifs à chaque pan d’activité.

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